Marque renouvelée - Marque en vigueur

RFM TV
RFM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99812563
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2029

Présentation de la marque RFM TV

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RFM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RFM TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RFM ENTREPRISES domicilié(e) 2 rue des Cévennes - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 188 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque RFM TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RFM TV arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.

RFM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : DISTANCE-SING DUO , RFM PARTY 80 , RFM 103.FM LA RADIO EN OR , LE MEILLEUR DES REVEILS


RFM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue des Cévennes - 75015 - PARIS - France - SIREN 405188871


GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 27 août 2009 n°2416539 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764476 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2019 n°2724461 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-02

Inscription le 8 octobre 2020 - Concession de licence n°798193 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08

Inscription le 14 décembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°805392 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée, parrainage publicitaire Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques, communications par satellite, par câble, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision, messagerie électronique, services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia dont l'Internet Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement ; activités culturelles. Edition de livres, revues, magazines. Production de spectacles, de films de télévision, cinématographiques, de séries et d'émissions télévisées et de films sur bandes vidéo. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Services de discothèques. Divertissements télévisés, montage de programmes de télévision, music-hall. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.